Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site vignes-et-ocean.fr (et la marque ESTEY) est édité par :
Gauthier-Aimeric Mespoulède Siège social : 33 avenue Jean Jaurès, logement 7, 33520 Bruges, France SIRET : 812 594 521 00039 E-mail : [email protected] Numéro de TVA intracommunautaire : FR42 812 594 521
2. Directeur de la publication
Gauthier-Aimeric Mespoulède.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH SAS : Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, typographies, logos, photographies, vidéos et designs exclusifs des collections) sont la propriété exclusive de la marque ESTEY. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, en tout ou partie, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
La marque verbale ESTEY est enregistrée à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro national 26 5228037, déposée le 14 février 2026 et enregistrée le 29 mai 2026 (BOPI n° 26/22), en classes 25 (Vêtements, chaussures, chapellerie) et 35 (Publicité, gestion commerciale, administration commerciale). Titulaire : Gauthier-Aimeric Mespoulède, logement 7, 33 avenue Jean Jaurès, 33520 Bruges, France.
5. Données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de vos commandes et à l’amélioration de nos services. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l’exercer, veuillez nous contacter à l’adresse email mentionnée ci-dessus. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
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Conformité au Règlement (UE) 2023/988 — Sécurité générale des produits (GPSR)
En application du Règlement (UE) 2023/988 du Parlement européen et du Conseil relatif à la sécurité générale des produits, applicable depuis le 13 décembre 2024, les informations suivantes sont portées à votre connaissance.
Fabricant
Les articles vendus sous la marque ESTEY sont mis sur le marché par :
ESTEY — Gauthier-Aimeric Mespoulède, entrepreneur individuel
33 avenue Jean Jaurès, logement 7, 33520 Bruges, France
Contact : [email protected] ou via la page Contact
ESTEY étant établi dans l’Union européenne, aucune personne responsable distincte n’est désignée.
Production
Chaque article est fabriqué à la commande par notre atelier partenaire Printful, dans l’Union européenne, à partir d’un vêtement vierge dont la marque et la référence sont indiquées sur chaque fiche produit, dans la rubrique « Informations sur la sécurité du produit ».
Traçabilité des produits
Chaque commande est associée à un numéro de commande unique, transmis à l’atelier lors de la production. Ce numéro constitue l’identifiant de traçabilité permettant d’identifier le lot de fabrication de chaque article.
Avertissements et informations de sécurité
Les consignes de sécurité propres à chaque article (tranche d’âge, boutons-pression, cordons de serrage, charge maximale…) figurent sur sa fiche produit, dans la rubrique « Informations sur la sécurité du produit ».
Signalement d’un incident ou problème de sécurité
Pour tout signalement d’un incident ou d’un problème de sécurité lié à un produit acheté sur ce site, veuillez nous contacter via la page Contact. Nous traiterons votre demande dans les meilleurs délais et prendrons les mesures correctives nécessaires.
